Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – Vincent arnould

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Vincent arnould (ci-après le « Site »).

Le Site est une plateforme en ligne dédiée à la vente d’articles de joaillerie et de bijouterie, proposée par vincent arnould. Il s’adresse exclusivement à un public de particuliers, souhaitant consulter ou acheter les produits proposés à la vente.

En accédant au Site et en l’utilisant, l’utilisateur (ci-après l’« Utilisateur ») reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGU, qui s’imposent à lui pendant toute la durée d’utilisation du Site.

L’éditeur du Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Il est donc conseillé à l’Utilisateur de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.


2. Définitions

Dans les présentes CGU, les termes suivants auront la signification ci-dessous :

  • Site : désigne le site internet Vincent Arnould accessible à l’adresse.
  • Utilisateur : toute personne naviguant sur le Site, qu’elle soit simple visiteuse ou acheteuse.
  • Vendeur : désigne l’exploitant du Site qui propose les produits à la vente.
  • Produit : désigne tout article de joaillerie ou de bijouterie proposé sur le Site.

3. Accès au Site

L’accès au Site est libre et gratuit pour tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet, sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur.

Le Site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf en cas de force majeure ou d’événements hors du contrôle de l’éditeur (maintenance, incident technique, etc.).


4. Utilisation du Site

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux présentes CGU, à la législation en vigueur, et aux bonnes mœurs. Il s’interdit notamment :

  • D’utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées ;
  • De perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du Site ;
  • De tenter d’accéder aux données personnelles d’autres utilisateurs.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Vincent Arnould ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, partielle ou totale, de ces contenus, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.


6. Données personnelles

L’éditeur du Site peut être amené à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site (création de compte, commande, etc.).

Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du Site.

Conformément à la réglementation applicable (notamment le RGPD), l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur les données le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant le responsable via l’adresse fournie dans les mentions légales.


7. Responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, il ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site. L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site.


8. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.


9. Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications prendront effet dès leur mise en ligne sur le Site.

L’utilisation continue du Site après publication des modifications constitue une acceptation tacite des nouvelles CGU.


10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.


Dernière mise à jour : 1 Juin 2025

Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – vincentarnould.com

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site vincentarnould.com (ci-après le « Site »).

Le Site est une plateforme en ligne dédiée à la vente d’articles de joaillerie et de bijouterie, proposée par Vincent Arnould. Il s’adresse exclusivement à un public de particuliers, souhaitant consulter ou acheter les produits proposés à la vente.

En accédant au Site et en l’utilisant, l’utilisateur (ci-après l’« Utilisateur ») reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGU, qui s’imposent à lui pendant toute la durée d’utilisation du Site.

L’éditeur du Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Il est donc conseillé à l’Utilisateur de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.


2. Définitions

Dans les présentes CGU, les termes suivants auront la signification ci-dessous :

  • Site : désigne le site internet vincentarnould.com accessible à l’adresse https://vincentarnould.com/.
  • Utilisateur : toute personne naviguant sur le Site, qu’elle soit simple visiteuse ou acheteuse.
  • Vendeur : désigne l’exploitant du Site qui propose les produits à la vente.
  • Produit : désigne tout article de joaillerie ou de bijouterie proposé sur le Site.

3. Accès au Site

L’accès au Site est libre et gratuit pour tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet, sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur.

Le Site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf en cas de force majeure ou d’événements hors du contrôle de l’éditeur (maintenance, incident technique, etc.).


4. Utilisation du Site

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux présentes CGU, à la législation en vigueur, et aux bonnes mœurs. Il s’interdit notamment :

  • D’utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées ;
  • De perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du Site ;
  • De tenter d’accéder aux données personnelles d’autres utilisateurs.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Vincent Arnould ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, partielle ou totale, de ces contenus, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.


6. Données personnelles

L’éditeur du Site peut être amené à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site (création de compte, commande, etc.).

Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du Site.

Conformément à la réglementation applicable (notamment le RGPD), l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur les données le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant le responsable via l’adresse fournie dans les mentions légales.


7. Responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, il ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site. L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site.


8. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.


9. Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications prendront effet dès leur mise en ligne sur le Site.

L’utilisation continue du Site après publication des modifications constitue une acceptation tacite des nouvelles CGU.


10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.


Dernière mise à jour : 1 Juin 2025

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