Conditions Générales de Vente (CGV) – Vincent Arnould

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les ventes de produits proposés sur le site Vincent Arnould (ci-après le « Site »), exploité par l’entreprise Vincent Arnould, auprès de tout utilisateur (ci-après le « Client ») passant commande via le Site.
En validant sa commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.


2. Produits

Le Site propose à la vente différents articles de joaillerie et de bijouterie : bagues, colliers, boucles d’oreilles, et autres créations similaires.

Certains produits sont disponibles sur stock, tandis que d'autres sont fabriqués sur commande ou personnalisés selon les indications du Client. Les fiches produits précisent les caractéristiques essentielles de chaque article.


3. Commandes

Les commandes sont effectuées exclusivement via le Site, sans nécessité de création de compte. Le Client sélectionne les produits de son choix, les ajoute à son panier, puis procède à la validation et au paiement sécurisé via Stripe.

Toute commande passée constitue un engagement ferme et définitif de la part du Client, sous réserve de validation du paiement.


4. Prix et paiement

Les prix affichés sur le Site sont indiqués Toutes Taxes Comprises (TTC) et exprimés en euros (€). Les frais de livraison sont inclus dans le prix final.

Le règlement des achats s’effectue en ligne via la plateforme Stripe, qui permet les paiements par :

  • Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
  • PayPal
  • Google Pay

Les virements bancaires ne sont pas acceptés.


5. Livraison

Délais

Les commandes sont généralement traitées et expédiées sous un délai de 1 à 3 semaines.
Les créations personnalisées peuvent nécessiter un délai supplémentaire. Dans ce cas, le Client est invité à nous contacter directement pour plus d’informations.

Zone de livraison

La livraison est assurée uniquement en France métropolitaine.

Frais de livraison

Les frais de livraison sont inclus dans le prix des produits, aucun coût supplémentaire ne sera appliqué au moment de la commande.


6. Droit de rétractation et retours

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés à la demande ou personnalisés.

Par conséquent, aucun retour ou remboursement n’est accepté, sauf en cas de défaut avéré du produit à réception.


7. Absence de garantie

Les produits vendus sur le Site ne font l’objet d’aucune garantie commerciale spécifique. Toutefois, ils bénéficient, le cas échéant, des garanties légales applicables (conformité et vices cachés) conformément au Code de la consommation et au Code civil.


8. Responsabilité

Vincent Arnould ne saurait être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation ou d’usure normale des produits.

La responsabilité de Vincent Arnould ne pourra être engagée en cas de retard ou d’inexécution contractuelle imputable au Client, à un tiers au contrat ou à un cas de force majeure.

9. Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont traitées conformément à la législation en vigueur. Pour plus de détails, le Client est invité à consulter la Politique de confidentialité du Site.


10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, le Client est invité à contacter le service client pour rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.


Dernière mise à jour : 1er juin 2025

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